Marque expirée - Marque en non vigueur

Fédération Française de Planeur Ultraléger Motorisée (FFPLUM) Fédération Française d'ULM
Fédération Française d'ULM, Association

Numéro de dépôt :
3715737
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2020
Fédération Française de Planeur Ultraléger Motorisée (FFPLUM) Fédération Française d\'ULM de Fédération Française d\'ULM

Présentation de la marque Fédération Française de Planeur Ultraléger Motorisée (FFPLUM) Fédération Française d'ULM

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par Fédération Française d'ULM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Française de Planeur Ultraléger Motorisée (FFPLUM) Fédération Française d'ULM »

Le déposant est Fédération Française d'ULM, Association domicilié(e) 96 bis rue Marc Sangnier - 94704 - MAISONS ALFORT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'ULM domicilié(e) 96 bis rue Marc Sangnier - 94704 - MAISONS ALFORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Planeur Ultraléger Motorisée (FFPLUM) Fédération Française d'ULM est expirée depuis le 24 février 2020.

Fédération Française d'ULM a également déposé les autres marques suivantes : FFPLUM FEDERATION FRANCAISE D ULM


Fédération Française d'ULM, Association - 96 bis rue Marc Sangnier - 94704 - MAISONS ALFORT Cedex - France


Fédération Française d'ULM - 96 bis rue Marc Sangnier - 94704 - MAISONS ALFORT Cedex - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.